1. Conditions

En accédant au site DMS Design, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation, ainsi que toutes les lois et réglementations applicables, et vous convenez que vous êtes responsable du respect des lois locales en vigueur. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Les documents contenus sur ce site sont protégés par les lois applicables en matière de droits d'auteur et de marques commerciales.

2. Utilisation de la licence

Une autorisation est accordée pour télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site DMS Design, uniquement pour une visualisation personnelle et non commerciale temporaire. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et dans le cadre de cette licence, vous ne pouvez pas :

1. modifier ou copier les documents ;
2. utiliser les documents à des fins commerciales ou pour une exposition publique (commerciale ou non commerciale) ;
3. tenter de décompiler ou de faire de l'ingénierie inverse sur tout logiciel contenu sur le site DMS Design ;
4. supprimer tout droit d'auteur ou autre mention de propriété des documents ; ou
5. transférer les documents à une autre personne ou « refléter » les documents sur tout autre serveur.

Cette licence sera automatiquement révoquée si vous enfreignez l'une de ces restrictions et peut être révoquée par DMS Design à tout moment. Lors de la fin de la consultation de ces documents ou à la révocation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit sous format électronique ou imprimé.

3. Clause de non-responsabilité

1. Les documents sur le site DMS Design sont fournis « tels quels ». DMS Design n'offre aucune garantie, explicite ou implicite, et rejette par la présente toute autre garantie, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites ou conditions de commercialisation, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou d'autres violations de droits.
2. De plus, DMS Design ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site ou autrement relatifs à ces documents ou sur les sites liés à ce site.

4. Limitations

En aucun cas, DMS Design ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit ou en raison d'une interruption d'activité) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les documents sur DMS Design, même si DMS Design ou un représentant autorisé de DMS Design a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Comme certaines juridictions n'autorisent pas les limitations sur les garanties implicites, ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Précision des documents

Les documents figurant sur le site DMS Design peuvent inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. DMS Design ne garantit pas que les documents sur son site soient exacts, complets ou actuels. DMS Design peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site à tout moment et sans préavis. Cependant, DMS Design ne s'engage pas à mettre à jour les documents.

6. Liens

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Modifications

DMS Design peut réviser ces conditions d'utilisation de son site à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces conditions d'utilisation.

Droit applicable

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois de DMS Design, et vous vous soumettez de manière irrévocable à la juridiction exclusive des tribunaux de cet État ou de cette localité.